Mardi 13 décembre 2016
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Écologique et Républicain
Ordre du jour :
- Questions au gouvernement
- Travaux parlementaires.
- Désignation du / de la président-e du groupe
- Déclaration de politique générale du Premier ministre, suivie d'un vote
- Projet de loi relatif à la prorogation de l'état d'urgence : Yves Goasdoué, responsable ; Pascal Popelin, rapporteur
- Projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain : Olivier Dussopt, responsable ; Jean-Yves Le Bouillonnec, Patrick Mennucci, rapporteurs
- Nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 2017 : Dominique Lefebvre, responsable ; Valérie Rabault, rapporteure générale
15h00 : Séance publique
- Déclaration de politique générale du Premier Ministre
18h00 : séance publique
- Explications de vote et vote solennel (dans les salons voisins de l’hémicycle
21h30 : Séance publique
- Projet de loi relatif à la prorogation de l’état d’urgence
Mercredi 14 décembre 2016
9h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Examen du rapport d’information sur les enjeux industriels et technologiques du renouvellement des deux composantes de la dissuasion nucléaire
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Écologique et Républicain
Ordre du jour :
- Questions au gouvernement
- Travaux parlementaires
15h00 : questions au gouvernement
16h00 : séance publique
- Projet de loi sur l’accord d’acquisition des contre-mesures médicales
- Projet de loi, Sénat, sur le statut de Paris et l’aménagement métropolitain
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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