Mardi 20 décembre 2016
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Écologique et Républicain
Ordre du jour :
- Questions au gouvernement
- Travaux parlementaires.
- Point sur la semaine de l’Assemblée nationale du 30 janvier
- Vote solennel du projet loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain Sandrine Mazetier, responsable ; Jean-Yves Le Bouillonnec, Patrick Mennucci, rapporteurs
- Lecture définitive du projet de loi de finances pour 2017 et nouvelle lecture du projet de loi de finances rectificative pour 2016 : Dominique Lefebvre, responsable ; Valérie Rabault, rapporteure générale
- Conclusions de la CMP du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne : Marie-Noëlle Battistel, responsable ; Bernadette Laclais, rapporteure ; Béatrice Santais, rapporteure pour avis
- Projet de loi de ratification des ordonnances de la production d'électricité : Marie-Noëlle Battistel, responsable ; Béatrice Santais, rapporteure
- Deuxième lecture de la proposition de loi de la mission statutaire de la Croix-Rouge française rétablissant les liens familiaux : Pascale Crozon, responsable ; Françoise Dumas, rapporteure
- Lecture définitive du projet de loi égalité et citoyenneté : Yves Blein, Audrey Linkenheld, responsables ; Razzy Hammadi, Valérie Corre, Philippe Bies, Marie-Anne Chapdelaine, rapporteurs ; Annick Lepetit, présidente de la commission spéciale
15h00 : Question au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Explications de vote et vote, par scrutin public, du projet de loi, Sénat, sur le statut de Paris et l’aménagement métropolitain
- Éventuellement, lecture définitive du projet de loi de finances pour 2017
- Éventuellement, CMP ou nouvelle lecture du projet de loi de finances rectificative pour 2016
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 21 décembre 2016
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Écologique et Républicain
Ordre du jour :
- Questions au gouvernement
- Travaux parlementaires
15h00 : questions au gouvernement
16h00 : séance publique
- Éventuellement, CMP territoires de montagne
- Projet de loi sur la production d’électricité
- 2ème lecture de la PPL relative à l'exercice, par la Croix-Rouge française, de sa mission statutaire de rétablissement des liens familiaux
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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