Mardi 2 octobre 2012
10h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
Ordre du jour:
- Audition de Jean-Marc AYRAULT, Premier ministre,
- Audition de Pierre MOSCOVICI, Ministre de l'Economie et des Finances et de Jérôme CAHUZAC, Ministre délégué auprès du ministre de l'Economie et des Finances, chargé du Budget, sur le projet de loi organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques et sur le projet de loi de Finances pour 2013,
- Projet de loi autorisant la ratification du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire : Estelle GRELIER, responsable, Elisabeth GUIGOU, rapporteure, et Christophe CARESCHE.
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Déclaration du Gouvernement sur les nouvelles perspectives européennes et débat sur cette déclaration
- Projet de loi européen sur la stabilité, la coordination et la gouvernance
16h30 : Réunion de la commission Défense
- Audition de Jean‐Yves LE DRIAN, ministre de la défense
- Nomination des membres du groupe de travail franco‐britannique en matière de défense
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 3 octobre 2012
11h00 : Réunion de la commission Défense
- Audition de Michel Foucher, ancien ambassadeur, directeur de la formation, des études et de la recherche de l’Institut des hautes études de défense nationale (IHEDH), sur le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Eloge funèbre de Jean‐Yves BESSELAT
- Suite de l’ordre du jour de la veille
16h30 Séance publique
- Projet de loi de finances pour 2013
- Audition de Kader ARIF, ministre chargé des anciens Combattants
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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