Mardi 6 novembre 2012
9h30 : Séance publique
- Suite du projet de loi de finances pour 2013 (seconde partie) :
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales (suite)
- Sécurité, sécurité civile
10h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Projet de loi de finances pour 2013 (seconde partie), point sur les crédits des missions budgétaires :
- Outre-Mer : Bernard LESTERLIN, responsable ; René DOSIERE, Serges LETCHIMY, rapporteurs pour avis ;
- Défense : Philippe NAUCHE, responsable ; Jean-Yves LE DÉAUT, Joaquim PUEYO, Gilbert LE BRIS, Jean-Jacques BRIDEY, Daniel BOISSERIE, rapporteurs pour avis ; Jean LAUNAY, rapporteur spécial ;
- Enseignement scolaire : Isabelle BRUNEAU, responsable ; Michel MÉNARD, rapporteur pour avis ; Carole DELGA, rapporteure spéciale ;
- Travail-emploi : Michel LIEBGOTT, Monique IBORRA, Kheira BOUZIANE, responsables, Jean-Patrick GILLE, rapporteur pour avis ; Christophe CASTANER, rapporteur spécial ;
- Santé : Fanélie CARREY-CONTE, responsable ; Bernadette LACLAIS, rapporteur pour avis.
- Point sur les mécanismes de péréquation entre les collectivités territoriales : Marietta KARAMANLI, responsable ; Olivier DUSSOPT, rapporteur pour avis ; Pascal TERRASSE, rapporteur spécial
- Questions diverses
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Suite du projet de loi de finances pour 2013 (seconde partie) : Sécurité ; Sécurité civile
21h30 : Séance publique
- Suite du projet de loi de finances pour 2013 (seconde partie) : Outre-mer
Mercredi 7 novembre 2012
9h00 : Séance publique
- Suite du projet de loi de finances pour 2013 (seconde partie) : Outre-mer (suite)
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
- Projet de loi de finances pour 20 13 (seconde partie), point sur les crédits des missions budgétaires :
- Solidarité, insertion et égalité des chances : Annie Le Houerou, Hélène Geoffroy, Clotilde VALTER, responsables ; Christophe SIRURGUE, Martine CARRILLON-COUVREUR, Philippe KEMEL, rapporteurs pour avis ;
- Ecologie, développement et aménagement durables : Jean-Yves CAULLET, responsable ; Geneviève GAILLARD, Rémi PAUVROS, David HABIB, Jean-Marie LE GUEN, Annick LE LOCH, rapporteurs pour avis ; Marc GOUA, Jean-Claude FRUTEAU, Alain RODET, Olivier FAURE, rapporteurs spéciaux.
- Questions diverses
11 h 30 : le groupe recevra Jean-Marc AYRAULT, Premier Ministre
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Suite du projet de loi de finances pour 2013 (seconde partie) : Défense
21h30 : Séance publique
- Suite du projet de loi de finances pour 2013 (seconde partie) : Défense (suite)
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