RN7+RCEA: réponse du secrétaire d’Etat Bussereau à une question écrite de Guy Chambefort

• On connaît la préférence de Guy Chambefort pour les questions directement adressées aux membres du Gouvernement… mais il n’ignore pas les questions écrites !
   Le rituel de ces questions écrites nécessite un parcours parlementaire impliquant des délais importants, de l’ordre de 4 mois pour une seule réponse !!! Incontournables, si un aspect juridique est en jeu…
  Il se trouve cependant des parlementaires et des médias pour ne pas en retenir le formalisme et en faire une mesure de l’activité parlementaire !!!
  Les lecteurs de ce blog sont informés de toutes les questions et de toutes les réponses des questions posées par Guy Chambefort… Quelle que soit la voie empruntée !

Lire, en cliquant ici, la question n°49 907 et sa réponse.

Elle a été déposée au Journal Officiel le 19 mai 2009, et la réponse date du 11 août. Guy Chambefort y attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé des transports sur l'actualité du réseau routier traversant l'Allier.

• On connaît la préférence de Guy Chambefort pour les questions directement adressées aux membres du Gouvernement… mais il n’ignore pas les questions écrites !
   Le rituel de ces questions écrites nécessite un parcours parlementaire impliquant des délais importants, de l’ordre de 4 mois pour une seule réponse !!! Incontournables, si un aspect juridique est en jeu…
  Il se trouve cependant des parlementaires et des médias pour ne pas en retenir le formalisme et en faire une mesure de l’activité parlementaire !!!
  Les lecteurs de ce blog sont informés de toutes les questions et de toutes les réponses des questions posées par Guy Chambefort… Quelle que soit la voie empruntée !

Lire, en cliquant ici, la question n°49 907 et sa réponse.

Elle a été déposée au Journal Officiel le 19 mai 2009, et la réponse date du 11 août. Guy Chambefort y attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé des transports sur l'actualité du réseau routier traversant l'Allier.