Semaine du 4 juillet 2011 à l’Assemblée Nationale

Mardi 5 juillet 2011

9h30 : séance publique

-          Questions orales sans débat

11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires

-          Vote solennel sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'organisation de la médecine du travail : Alain VIDALIES,

             

-          Conclusions de la CMP sur le projet de loi de finances rectificative pour 2011 : Pierre-Alain MUET,

             

-          Proposition de loi adoptée par le Sénat, relative à la régulation du système de distribution de la presse : Marcel ROGEMONT,

             

-          Proposition de loi adoptée par le Sénat, relative au patrimoine monumental de l'Etat : Pascale CROZON,

             

-          Conclusions de la CMP sur le projet de loi, adopté par le Sénat, sur la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et le jugement des mineurs : George PAU LANGEVIN, Dominique RAIMBOURG,

             

-          Projet de loi fixant le nombre des conseillers territoriaux de chaque département et de chaque région : Bernard DEROSIER,

             

-          Proposition de loi visant à interdire l'exploration des hydrocarbures non conventionnels et à abroger les permis exclusifs de recherche des mines d'hydrocarbures non conventionnels : Jean-Paul CHANTEGUET,

             

-          Proposition de loi « Riverains, commerçants, maires: pour une urbanité réussie, de jour comme de nuit» : Sandrine MAZETIER,

             

-          Point sur la mission d'information sur les agences sanitaires : Catherine LEMORTON

             

15h00 : Questions au Gouvernement

16h15 : Séance publique

-          Explications de vote et vote par scrutin public sur la PPL organisation de la médecine du travail,

-          Eventuellement, CMP sur le projet de loi de finances rectificative pour 2011,

-          PPL, Sénat, régulation du système de distribution de la presse,

-          PPL, Sénat, patrimoine monumental de l’Etat

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 6 juillet 2011

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires

-          Conclusions de la CMP sur la proposition de loi relative à la libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques : Jean-Michel CLÉMENT,

             

-          Proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la protection de l'identité : Serge BLISKO,

             

-          2^ème lecture de la proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital : Christian PAUL,

             

-          Point sur la mission d'information sur la compétitivité de l'économie française et le financement de la protection sociale : Jérôme CAHUZAC

            

15h00 : séance publique

-          Sous réserve de sa transmission : projet de loi, Sénat, fixant le nombre des conseillers territoriaux,

-          CMP sur le projet de loi participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et le jugement des mineurs,

-          CMP sur la PPL libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques,

-          Suite de l’ordre du jour de la veille,

-          PPL, Sénat, protection de l’identité

17h00 : Réunion de la commission Défense

-          Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat, de Thomas de Maizière, ministre fédéral de la défense (Allemagne).

             

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi