Mardi 27 septembre 2011
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé : Catherine LEMORTON,
- Projet de loi renforçant les droits, la protection et l'information des consommateurs : Annick LE LOCH,
- Proposition de loi visant à instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquants : Dominique RAIMBOURG,
- Projet de création d'une commission d'enquête parlementaire relative à la vente à l'étranger et l'usage en France de technologies de surveillance numérique : Christian PAUL,
- Proposition de loi relative à l'amélioration de l'indemnisation des victimes d'accidents du travail et de maladies professionnelles : Alain VIDALIES, Jean MALLOT,
- Proposition de loi tendant à allonger les congés exceptionnels accordés aux salariés lors du décès d'un enfant, d'un conjoint ou d'un parent proche : Michèle DELAUNAY
15h00 : Questions au gouvernement
16h15 : Séance publique
- Projet de loi sur le renforcement de la sécurité sanitaire du médicament
17h00 : Réunion de la commission Défense
- Examen pour avis et vote de la PPL Ciotti sur l’instauration d’un service citoyen pour les mineurs délinquants
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 28 septembre 2011
11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour de notre journée réservée du 6 octobre :
- Proposition de loi visant à interdire l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels : Jean-Paul CHANTEGUET,
- Proposition de loi tendant à prohiber la différence de taux de sucre entre des produits vendus dans les régions d'outre-mer et dans l'hexagone : Victorin LUREL,
- Proposition de loi « pour une urbanité réussie» : Sandrine MAZETIER,
- Proposition de loi portant instauration d'une épreuve de « formation aux premiers secours» au Brevet des collèges : Hervé FÉRON,
- Proposition de loi visant à la suspension de tout conditionnement alimentaire contenant du bisphénol A : Gérard BAPT,
- Proposition de loi tendant à adapter la réforme des collectivités territoriales aux caractéristiques de la Guadeloupe : Victorin LUREL, George PAU-LANGEVIN,
- Choix des textes inscrire à l'ordre du jour de la journée réservée SRC du 17 novembre 2011
15h00 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de la veille,
- Projet de loi sur la protection des consommateurs
16h30 : Réunion de la commission Défense
- Audition de Marc Laffineur, secrétaire d’Etat auprès du ministre de la défense et des anciens combattants dans le cadre du projet de loi de finances pour 2012
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi