Semaine du 12 décembre 2016 à l’Assemblée Nationale

Mardi 13 décembre 2016

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Écologique et Républicain

Ordre du jour :

• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.

-          Désignation du / de la président-e du groupe

-          Déclaration de politique générale du Premier ministre, suivie d'un vote

-          Projet de loi relatif à la prorogation de l'état d'urgence : Yves Goasdoué, responsable ; Pascal Popelin, rapporteur

-          Projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain : Olivier Dussopt, responsable ; Jean-Yves Le Bouillonnec, Patrick Mennucci, rapporteurs

-          Nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 2017 : Dominique Lefebvre, responsable ; Valérie Rabault, rapporteure générale

15h00 : Séance publique

-          Déclaration de politique générale du Premier Ministre

18h00 : séance publique

-          Explications de vote et vote solennel (dans les salons voisins de l’hémicycle

21h30 : Séance publique

-   Projet de loi relatif à la prorogation de l’état d’urgence

Mercredi 14 décembre 2016

9h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Examen du rapport d’information sur les enjeux industriels et technologiques du renouvellement des deux composantes de la dissuasion nucléaire

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Écologique et Républicain

Ordre du jour :

• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires

15h00 : questions au gouvernement

16h00 : séance publique

-          Projet de loi sur l’accord d’acquisition des contre-mesures médicales

-          Projet de loi, Sénat, sur le statut de Paris et l’aménagement métropolitain

21h30 : Séance publique

-       Suite de l’ordre du jour de l’après-midi