Mardi 1er juillet 2014
9h30 : Séance publique
- Question orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires
- Renouvellement des instances du groupe
- Vote solennel sur le projet de loi de finances rectificative pour 2014 : Dominique Lefebvre, responsable ; Valérie Rabault, rapporteure générale
- Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 : Jean-Marc Germain, responsable ; Gérard Bapt, rapporteur
- 2ème lecture du projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire : Jean Grellier, responsable ; Yves Blein, rapporteur
- Projet de proposition de loi relative à la protection du secret des affaires : Jean-Jacques Urvoas
16h00 : Séance publique
- Explications de vote et vote par scrutin publique sur le PLFR pour 2014
- Suite de l’ordre du jour de la veille
17h00 : Réunion de la commission Nationale de la Défense
- Audition de M. le Préfet Alain Zabulon, coordonnateur national du renseignement, sur les réseaux djihadistes français
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour l’après-midi