Mardi 28 octobre 2014
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Conclusions de la CMP sur le projet de loi de lutte contre le terrorisme : Marie-Françoise Bechtel, responsable ; Sébastien Pietrasanta, rapporteur
- Nouvelle lecture du projet de loi relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures : Cécile Untermaier, responsable ; Colette Capdevielle, rapporteure
- Proposition de loi relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle, pour des communes fortes et vivantes : Jacques Valax, responsable ; Christine Pires Beaune, rapporteure
- Proposition de nomination des rapporteurs SRC pour les rapports CEC pour 2015 : Régis Juanico
- Projet de loi de finances pour 2015 (seconde partie), point sur les crédits des missions budgétaires : Justice ; Aide publique au développement ; Prêts à des Etats étrangers ; Défense ; Médias ; livre et industries culturelles ; Avances à l'audiovisuel public ; Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation ; Enseignement scolaire ; Sécurités, Contrôle de la circulation et du stationnement routier ; Action extérieure de l'Etat ; Administration générale et territoriale de l'Etat ; Travail et emploi ; Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage ; Solidarité, insertion et égalité des chances
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 29 octobre 2014
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement sur des sujets européens
• Travaux parlementaires.
- Echange avec Jean Pisani-Ferry, Commissaire général à la stratégie et à la prospective, « La croissance : comment la ranimer, quelle qualité lui donner ? »
15h00 : Questions au gouvernement sur des sujets européens
16h00 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de la veille
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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