Mardi 27 janvier 2015
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Point sur les initiatives en faveur de l'engagement républicain
- Projet de loi pour la croissance et l'activité : Jean-Yves Caullet, responsable ; Richard Ferrand, rapporteur général
- Lecture définitive du projet de loi relatif à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures : Cécile Untermaier, responsable ; Colette Capdevielle, rapporteure
- Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour réservé au groupe Ecolo, jeudi 29 janvier :
- proposition de loi relative à la sobriété, à la transparence et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques : François Pupponi, responsable ; Suzanne Tallard, rapporteure pour avis ;
- proposition de loi visant à assurer aux patients en fin de vie le droit de mourir dans la dignité : Martine Pinville, responsable ; proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre : Anne Yvonne Le Dain, responsable ; proposition de loi relative aux nouveaux indicateurs de richesses : Jean Launay, responsable
- Echange avec Thierry Mandon, Secrétaire d'Etat chargé de la Réforme de l'Etat et de la Simplification
14h00 : Réunion des commissaires SRC à la Défense Nationale
- PPL UMP visant à renforcer les conditions d'accès aux installations nucléaires de base (INB) : désignation d'un-e responsable et répartition du temps de parole
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Projet de loi pour la croissance et l’activité
17h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition de l’amiral Bernard Rogel, chef d’état-major de la marine, sur l’action de l’État en mer
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 28 janvier 2015
9h30 : Séance publique
- Examen, ouvert à la presse, de la PPL visant à renforcer les conditions d’accès aux installations nucléaires de base (INB)
- Désignation de membres de missions d’information
10h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition de Frank Haun, président directeur général de Krauss-Maffei Wegmann, et Philippe Burtin, président directeur général de Nexter, sur le projet KANT
11H00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Echange avec Régis Debray
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Lecture définitive du projet de loi modernisation et simplification du droit
- Suite de l’ordre du jour de la veille
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi