Le député en action

Semaine du 9 février 2015 à l’Assemblée Nationale

Mardi 10 février 2015

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

Point sur la semaine de contrôle :

-          Débat relatif à l'activité de la délégation parlementaire au renseignement : Pascal Popelin, responsable

-          Questions sur la politique budgétaire : Dominique Baert, responsable

-          Questions sur l'amélioration des relations de travail entre le Gouvernement et le Parlement : Pascal Popelin, responsable

-          Questions sur la politique de sécurité : Pascal Popelin, responsable

-          Débat sur le fair-play financier européen dans les clubs de football professionnel français : Pascal Deguilhem, responsable

-          Débat sur l'évaluation entre l'offre et les besoins de formation professionnelle : Jean-Patrick Gille, responsable

-          Texte de la CMP sur la proposition de loi relative au régime de la commune nouvelle : Jacques Valax, responsable ; Christine Pirès Beaune, rapporteure

-          Point sur le projet de loi relatif à la mise en accessibilité des établissements recevant du public et des transports publics pour les personnes handicapées : Christophe Sirugue

-          Projet de nouvelle proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre : Dominique Potier

-          Échange avec Patrick Kanner, Ministre de la ville, de la jeunesse et des sports

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Débat activité de la délégation parlementaire au renseignement

21h30 : Séance publique

-          Questions sur la politique budgétaire

 

Semaine du 2 février 2015 à l’Assemblée Nationale

Mardi 3 février 2015

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Projet de loi pour la croissance et l'activité : Jean-Yves Caullet, responsable; Richard Ferrand, rapporteur général

 

-          Point sur le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République : Nathalie Appéré, Jean-Yves Le Bouillonnec, responsables; Olivier Dussopt, rapporteur

-          Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour de la journée réservée au groupe UMP, jeudi 5 février : proposition de loi visant à renforcer les conditions d'accès aux installations nucléaires de base : Daniel Boisserie ; proposition de loi visant à lutter contre le gaspillage alimentaire : Guillaume Garot, responsable ; proposition de loi relative à la maladie de Lyme : Chaynesse Khirouni, responsable

-          Présentation du rapport de Jean-Patrick Gille « Bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle »

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Explications de vote et votes par scrutin public :

-          PPL respect du choix de fin de vie des patients

-          PPL vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d’ordre

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

17h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Audition du général Pierre de Villiers, chef d’état-major des armées, sur les opérations intérieures

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 4 février 2015

9h30 : Séance publique

11H00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Echange avec Dominique Borne, historien sur le thème « les enjeux du récit national »

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi