Lundi 13 avril 2015
16h00 : Séance publique
- Projet de loi relatif au renseignement
21h30 : Séance publique
- Projet de loi relatif au renseignement
Mardi 14 avril 2015
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Vote solennel sur le projet de loi relatif à la santé : Martine Pinville, responsable ; Hélène Geoffroy, Bernadette Laclais, Richard Ferrand, Jean-Louis Touraine, rapporteurs
- Projet de loi relatif au renseignement : Pascal Popelin, responsable ; Jean-Jacques Urvoas, rapporteur ; Philippe Nauche, rapporteur pour avis
- Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour de la journée réservée au groupe GDR :
- proposition de loi relative au droit de préemption des salariés : Jean-Michel Clément, responsable ;
- proposition de loi relative à l'entretien et au renouvellement du réseau des lignes téléphoniques : Corinne Erhel, responsable ;
- Proposition de loi relative aux délais de paiement inter-entreprises pour les activités de « grand export» : Jean-Pierre Le Roch, responsable, Chantal Guittet, rapporteure
- Projet de proposition de résolution européenne relative à la juste appréciation des efforts en matière de budget militaire dans le calcul des déficits publics : Marie-Françoise Bechtel
- Création d'un groupe de travail sur la « croissance bleue » : Arnaud Leroy
- Echange avec François Rebsamen, Ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Explications de vote et vote par scrutin public du projet de loi relatif à la santé
- Suite de l’ordre du jour de la veille
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 15 avril 2015
9h00 : Réunion de la Commission de la Défense Nationale
- Audition du général Denis Mercier, chef d’état major de l’armée de l’air
10h30 : Réunion de la Commission de la Défense Nationale
- Point d’étape sur les travaux de la mission d’information sur le bilan et la mise en perspective des dispositifs citoyens du ministère de la Défense
- Communication de Mme la présidente sur les contrôles sur pièces et sur place concernant les sociétés de projet réalisés le 8 avril 2015 auprès de l’agence des participations de l’État et de la direction générale de l’armement
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires.
- Echange avec François Dubet, sociologue sur le thème de l'égalité
15h00 : Questions au Gouvernement
16h00 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de la veille
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi