Le député en action

Semaine du 22 juin 2015 à l’Assemblée Nationale

Mardi 23 juin 2015

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radi
l et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Projet de loi autorisant l'approbation du protocole additionnel à la convention d'entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc : Elisabeth Guigou, responsable

-          Proposition de loi relative à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre : Michel Pouzol, responsable, Patrick Bloche, rapporteur, Corinne Erhel, rapporteure pour avis affaires économiques

-          Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique sur l'indemnisation de certaines victimes de la Shoah déportées depuis la France, non couvertes par des programmes français : Armand Jung, rapporteur

-          Conclusions de la CMP sur le projet de loi relatif au renseignement : Pascal Popelin, responsable, Jean-Jacques Urvoas, rapporteur

-          Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant adaptation de la procédure pénale au droit de l'Union européenne : Colette Capdevielle, responsable, Dominique Raimbourg, rapporteur

-          Nouvelle lecture du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la réforme du droit d'asile : Pascale Crozon, responsable, Sandrine Mazetier, rapporteure

-          Proposition de loi tendant à consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes : Sébastien Denaja, responsable, Philippe Duron, rapporteur

-          2°lecture du projet de loi NOTRe : Nathalie Appéré et Jean-Yves Le Bouillonnec,

-          responsables, Olivier Dussopt, rapporteur

-          Échange avec Marylise LE BRANCHU, Ministre de la décentralisation et de la fonction publique

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Projet de loi convention France-Maroc sur l’entraide judiciaire en matière pénale

-          Proposition de loi modernisation de la télévision numérique terrestre

17h00 : Réunion de la Commission de la Défense Nationale

-          Audition du général Jean-Paul Paloméros, commandant suprême allié Transformation

-          Communication de Mme la présidente, ouverte à la presse, à la suite d’un déplacement conjoint auprès de la brigade franco-allemande de délégations des commissions chargées de la Défense du Bundestag, de l’Assemblée nationale et du Sénat

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 17 juin 2015

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

-          Robert Badinter et Antoine Lyon-Caen sur « le travail et la loi »

15h00 : Questions au Gouvernement sur des sujets européens

16h00 : Séance publique

-          Projet de loi France-Etats-Unis sur l’indemnisation des victimes de la Shoah

-          CMP ou nouvelle lecture du projet de loi sur le renseignement

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

 

 

Semaine du 15 juin 2015 à l’Assemblée Nationale

Mardi 16 juin 2015

9h30 : Séance publique

-          Questions orales sans débat

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement

•    Travaux parlementaires.

-          Lecture définitive du projet de loi portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles : Sandrine Doucet, responsable ; Yves Durand, rapporteur

-          Nouvelle lecture du projet de loi pour la croissance et l'activité : Jean-Yves Caullet, responsable ; Richard Ferrand, rapporteur général

-          Projet de proposition de loi relative à la croissance bleue : Arnaud Leroy

-          Projet de proposition de loi de lutte contre le chômage de longue durée expérimentation territoriale : Laurent Grandguillaume

-          Forum « République et Islam: ensemble, relevons le défi » : Jean Glavany

15h00 : Questions au gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Projet de loi, Sénat, France-Turkménistan services aériens

-          Projet de loi, Sénat, partenariat CE-Turkménistan

-          Lecture définitive du projet de loi université des Antilles

-          CMP, ou nouvelle lecture, du projet de loi octroi de mer

17h00 : Réunion de la Commission de la Défense Nationale

-          Audition du général (2S) Bertrand Clément-Bollée, sur le service militaire volontaire

21h30 : Séance publique

-          Nouvelle lecture du projet de loi croissance et activité

Mercredi 17 juin 2015

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

-          Échange avec Éloi Laurent, économiste senior à l'OFCE, Enseignant à Sciences Po et à l'Université Stanford, sur le thème : « Sortir du PIB, les nouveaux indicateurs de bien-être et de soutenabilité au XX/ème siècle »

15h00 : Questions au Gouvernement

16h00 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Semaine du 1er juin 2015 à l’Assemblée Nationale

Jeudi 4 juin 2015

9h30 : Séance publique

-          Projet de loi actualisation de la loi de programmation militaire 2015-2019

15h00 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour du matin

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi