Mardi 3 juin 2008
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11h : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour
- Questions au gouvernement
- Travaux parlementaires :
- Point sur « le projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Vème République»,
- Proposition du groupe sur « le projet de loi relatif à la modernisation de l’économie » : François Brottes
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15h : Séance publique de l’Assemblée :
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- Questions au gouvernement
- Vote solennel sur « le projet de loi de modernisation des institutions de la VèmeRépublique ».
- Débat sur « le projet de loi de modernisation de l’économie »
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Mercredi 4 juin 2008
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9h : Réunion du groupe de travail sur la fiscalité locale.
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11h : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour
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- Auditions :
- Les enjeux de la présidence française de l’union européenne : Jérôme Lambert, responsable des commissaires socialistes à la délégation pour l’Union européenne.
- Les attentes de la confédération européenne des syndicats : Joseph Niemic, secrétaire confédéral de la CES, responsable des questions de protection sociale, des personnes handicapées, de la politique régionale et économique, de la cohésion sociale, des services publics d’intérêt général.
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14h : Réunion des commissaires socialistes à la défense
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15h : Séance publique de l’Assemblée :
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- Questions au gouvernement
- Débat sur le projet de loi de modernisation de l’économie.