Mardi 11 octobre 2016
9h30 : Séance publique
- Questions orales sans débat
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
- Questions au gouvernement
- Travaux parlementaires.
- Vote solennel sur le projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique : Ibrahim Aboubacar, responsable ; Victorin Lurel ; rapporteur ; Serge Letchimy, Monique Orphée, rapporteurs pour avis
- Projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne : Marie-Noëlle Battistel, responsable ; Bernadette Laclais, rapporteure ; Béatrice Santais, rapporteure pour avis
- Lecture définitive du projet de loi de modernisation de la justice du XXIème siècle : Colette Capdevielle, Cécile Untermaier, responsables ; Jean-Yves Le Bouillonnec, Jean-Michel Clément, rapporteurs
- Point sur les textes inscrits à l'ordre du jour réservé au groupe LR, jeudi 13 octobre 2016 :
- proposition de loi renforçant la lutte contre le terrorisme : Sébastien Pietrasanta, responsable ;
- proposition de loi pénalisant la prédication subversive : Pascal Popelin, responsable
- proposition de loi relative au défibrillateur cardiaque : Gérard Sébaoun, responsable
- Echange avec Marisol Touraine, ministre des Affaires Sociales et de la Santé, et Christian Eckert, secrétaire d'Etat chargé du Budget, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017
15h00 : Questions au gouvernement
16h00 : Séance publique
- Explications de vote et vote par scrutin public du projet de loi de programmation égalité réelle outre-mer
- Suite de l’ordre du jour de la veille
17h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition du général Jean-Pierre Bosser, chef d’état-major de l’armée de terre, sur le PLF pour 2017
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 12 octobre 2016
9h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition de l’amiral Christophe Prazuck, chef d’état-major de la marine, sur le PLF pour 2017
11h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition du général Pierre de Villiers, chef d’état-major des armées, sur le PLF pour 2017
16h00 : séance publique
- Lecture définitive du projet de loi de modernisation de la justice du XXIème siècle
- Suite de l’ordre du jour de la veille
18h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition du général André Lanata, chef d’état-major de l’armée de l’air, sur le PLF pour 2017
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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