Mardi 14 décembre 2010
11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- 2ème lecture du projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (LOPPSI 2) : Delphine BATHO,
- Projet de loi organique relatif à l'élection des députés et proposition de loi portant simplification de dispositions du code électoral et relative à la transparence financière de la vie politique : Bernard ROMAN,
- Projet de loi relatif à l'élection de députés par les Français établis hors de France : Jean-Jacques URVOAS,
- Proposition de loi adoptée par le Sénat portant adaptation de la législation au droit de l'Union européenne : Jean-Paul CHANTEGUET,
- Point sur le projet de loi relatif à la garde à vue avant examen en commission : Dominique RAIMBOURG,
- Composition de la commission d'enquête sur la situation de l'industrie ferroviaire française
15h00 : Questions au Gouvernement
16h15 : Séance publique
- 2ème lecture du projet de loi d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (LOPPSI 2)
16h30 : Réunion de la commission de la Défense
- Compte rendu par Françoise HOSTALIER d’un déplacement en Afghanistan,
- Exposé de Christian MÉNARD, rapporteur d’information sur la piraterie maritime
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi (LOPPSI 2)
Mercredi 15 décembre 2010
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Conclusions de la CMP sur le projet de programmation des finances publiques de 2011 à 2014 : Pierre-Alain MUET, Jérôme CAHUZAC,
- Conclusions de la CMP sur le projet de loi de finances pour 2011 : Pierre-Alain MUET, Jérôme CAHUZAC,
- Choix des textes à inscrire à l'ordre du jour de notre journée réservée du 27 janvier 2011,
- Proposition de loi tendant à rendre obligatoire l'étiquetage nutritionnel : Jean-Louis TOURAINE
14h00 : Réunion des commissaires socialistes à la Défense
- les travaux à venir au sein de la commission de la défense
15h00 : questions au gouvernement
16h15 : Séance publique
- Réunion de la Commission Mixte Paritaire sur le projet de loi de programmation des finances publiques
- Réunion de la Commission Mixte Paritaire sur le projet de loi de finances pour 2011
- Suite de l’ordre du jour de la veille (LOPPSI 2)
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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