Guy Chambefort à l’Assemblée Nationale

Mardi 21 juin 2011

9h30 : séance publique

-          Questions orales sans débat

11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires

-          Votes solennels sur :

-          Le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 : Jean MALLOT,

          

-          La proposition de loi pour le développement de l'alternance, la sécurisation des parcours professionnels et le partage de la valeur ajoutée : Jean-Patrick GILLE, Alain VIDALIES, Jean-René MARSAC

            

-          Conclusions de la CMP sur le projet de loi bioéthique : Alain CLAEYS,

                 

-          Conclusions de la CMP sur la proposition de loi visant à abroger les permis exclusifs de recherches d'hydrocarbures non conventionnels et à interdire leur exploration et leur exploitation sur le territoire national : Jean-Paul CHANTEGUET,

                

-          Projet de loi, adopté par le Sénat, sur la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et le jugement des mineurs : George PAU-LANGEVIN, Dominique RAIMBOURG,

             

-          Point sur le colloque du 22 juin sur les souffrances au travail, suicide, stress : mieux connaître, mieux prévenir, mieux réparer : Marisol TOURAINE

              

A 11h30, le groupe recevra Sigmar Gabriel, président du SPD.

15h00 : Questions au Gouvernement

16h15 : Séance publique

-          Explications de vote et votes par scrutin public :

-          Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011

-          PPL développement de l’alternance et sécurisation des parcours professionnels

-          Eventuellement : CMP sur le projet de loi bioéthique

-          Eventuellement : CMP sur la PPL abrogation des permis exclusifs de recherche d’hydrocarbures non conventionnels

-          Projet de loi participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et au jugement des mineurs

17h00 : Commission de la Défense

-          Examen de la PPL, adoptée par le Sénat, tendant à faciliter l’utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 22 juin 2011

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires

-          Conclusions de la CMP sur le projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge : Serge BLISKO,

             

-          Point sur les conclusions de la mission d'information sur le droit de la nationalité en France,

-          Proposition de loi portant instauration d'une épreuve de formation aux premiers secours pour les candidats au diplôme national du brevet des collèges : Hervé FÉRON,

            

-          Point sur le rapport de la MECSS sur la lutte contre la fraude sociale : Jean MALLOT

           

-          Point sur le rapport du CEC sur l'évaluation de l'aide médicale e l'Etat : Christophe SIRURGUE, co-rapporteur

           

15h00 : Questions au Gouvernement

16h15 : séance publique

-          Eventuellement : CMP sur le projet de loi protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques,

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi