Mardi 17 janvier 2012
9h30 : Questions orales sans débat
11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Election d'un juge de la Cour de Justice de la République
- Vote solennel sur le projet de loi de programmation relatif à l'exécution des peines : Dominique RAIMBOURG
- Point après CMP réussie du projet de loi organique sur la limite d'âge des magistrats de l'ordre judiciaire : Dominique RAIMBOURG
- Projet de loi organique sur l'application de l'art. 68 de la Constitution : Jean-Jacques URVOAS
- Proposition de loi du Sénat sur l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle : Monique BOULESTIN
- Proposition de loi du Sénat sur le renforcement éthique du sport et des droits des sportifs : Valérie FOURNEYRON
- Projet de proposition de résolution sur le renforcement du contrôle démocratique en matière d'affaires européennes : Christophe CARESCHE, Elisabeth GUIGOU
- Point sur les textes de la journée réservée du groupe SRC du 16 février.
15h00 : Questions au gouvernement
16h15 : Séance publique
- Election d’un juge de la Cour de Justice de la République
- Explications de vote des groupes et vote par scrutin public sur le projet de loi de programmation relatif à l’exécution des peines
- CMP ou nouvelle lecture du projet de loi organique sur la limite d’âge des magistrats de l’ordre judiciaire
- Projet de loi organique sur l’application de l’article 68 de la Constitution
17h30 : réunion de la commission Défense
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après midi
Mercredi 18 janvier 2012
9h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de la veille
10h00 : Réunion de la commission de la Défense
- Examen du rapport d’information sur la mise en œuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense (MM. Bernard CAZENEUVE et François CORNUT-GENTILLE, rapporteurs).
11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Proposition de loi sur l'exercice des professionnels de santé étrangers : Catherine LEMORTON
- CMP ou nouvelle lecture du projet de loi organique sur le remboursement des dépenses de campagne de l'élection présidentielle : Jean-Jacques URVOAS
- Texte de la CMP modifié ou nouvelle lecture sur la proposition de loi relative à la protection de l'identité : Serge BLISKO
- Proposition de loi sur la sanction de la violation du secret des affaires : Jean-Michel CLÉMENT
- Projet de proposition de loi tendant à dédier la chaîne France 4 du groupe France Télévisions à la jeunesse : Martine MARTINEL
15h00 : Questions au gouvernement
16h15 : Séance publique
- Eventuellement, suite de l’ordre du jour de la veille
- PPL sur l’exercice des professionnels de santé étrangers
- PPL, Sénat, sur le renforcement éthique du sport et des droits des sportifs
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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