Mercredi 9 novembre 2016
9h30 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition de Marwan Lahoud, président du groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Écologique et Républicain
15h00 : Questions au Gouvernement
16h00 : séance publique
- Élection d’un-e juge suppléant-e à la Cour de justice de la République
- Suite du projet de loi de finances pour 2017 :
- Travail et emploi ; Financement national du développement et de la modernisation de l’apprentissage (compte spécial)
21h30 : Séance publique
- Suite du projet de loi de finances pour 2017 :
- Enseignement scolaire
Jeudi 10 novembre 2016
9h30 : Séance publique
- Suite du projet de loi de finances pour 2017 :
- Défense
- Aide publique au développement ; Prêts à des États étrangers (compte spécial)
15h00 : Séance publique
- Suite du projet de loi de finances pour 2017 :
- Économie ; Accords monétaires internationaux (compte spécial) ; Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés (compte spécial)
- Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Crédits non répartis ; Régimes sociaux et de retraite ; Gestion du patrimoine immobilier de l’État (compte spécial) ; Pensions (compte spécial)
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