11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
- Questions au gouvernement,
- Accueil de Martine Aubry, Première Secrétaire
- Projet de loi relatif à l'audiovisuel public, Didier Mathus
- Projet de loi, adopté par le Sénat, de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion, Jean Yves Le Bouillonec
- Proposition de loi relative « au travail le dimanche », Christian Eckert, Jean Gaubert
- Proposition de loi portant création d'une première année commune aux études de santé facilitant la réorientation des étudiants : Catherine Lemorton
15h00 : Questions au gouvernement
16 h 15 : Séance publique :
- Projet de loi nouveau service public de la télévision
- Projet de loi organique sur la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public
21h30 : séance publique :
- Projet de loi nouveau service public de la télévision,
- Projet de loi organique sur la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public
Mercredi 3 décembre 2008
9 h15 : Séance publique :
- Projet de loi nouveau service public de la télévision
- Projet de loi organique sur la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
- Questions au gouvernement,
Travaux parlementaires :
- Projet de loi, adopté par le Sénat, de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion, Jean Yves Le Bouillonec
- Audition d'Olivier Garnier, membre du Conseil d'analyse économique et de Jean-Pierre Balligand, sur les fonds souverains dans le monde et en France
15h00 : Questions au gouvernement
16h15 : Séance publique :
- Projet de loi nouveau service public de la télévision,
- Projet de loi organique sur la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public
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