Mardi 17 mars 2009
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09h30 : Questions orales sans débat
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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
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Ordre du jour :
- Questions au gouvernement,
- Travaux parlementaires.
- Déclaration du Gouvernement relative à la politique étrangère
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11h30 : audition de Lionel Jospin sur le retour de la France dans le commandement intégré de l’OTAN
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14 h 30 : réunion des commissaires SRC Défense
- Retour de la France dans l’OTAN : audition d’une délégation menée par le Mouvement de la Paix
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15h00 : Question au gouvernement
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16h15 : Séance publique
- Déclaration du Gouvernement relative à la politique étrangère, en application de l’article 49, alinéa 1er de la Constitution, débat et vote sur cette déclaration
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19h45 : vote sur le Retour de la France dans l’OTAN : audition d’une délégation menée par le Mouvement de la Paix
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21h30 : séance publique :
- Proposition de loi accès aux crédits des PME
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Mercredi 18 mars 2009
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10h30 : Projection du film « Welcome » suivie d’un débat républicain en présence de l’équipe du film
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15h00 : Questions au gouvernement
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16h15 : Séance publique
- Projet de loi réforme de l’hôpital : explications de vote et vote par scrutin public
- Projet de loi de finances rectificative pour 2009
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21h30 : séance publique :
- Projet de loi de finances rectificative pour 2009
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