Mardi 3 mars 2009
.. ..
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
.
Ordre du jour :
.
- Questions au gouvernement,
- Travaux parlementaires.
- Point sur le projet de loi portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires : Marisol Touraine, Catherine Génisson, Christian Paul, Catherine Lemorton, Marcel Rogemont, Gérard BAPT, Michèle DELAUNAY, Jean Marie LE GUEN
15h00 : Questions au gouvernement
.
16h15 : séance publique
- Projet de loi hôpital, patients, santé, territoires.
.
16h30 : Commission de la défense
- Audition de Hubert Védrine sur l’avenir de la France dans l’OTAN et la construction de l’Europe de la défense
.
21h30 : séance publique :
- Projet de loi hôpital, patients, santé, territoires.
.
Mercredi 4 mars 2009
10h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
..
Ordre du jour :
- Questions au gouvernement,
· Travaux parlementaires.
.
- Projet de loi, adopté par le sénat, favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet : Patrick BLOCHE,
- Proposition de loi visant à promouvoir le droit à l’éducation et à abroger la loi en instituant un droit d’accueil dans les écoles : Sandrine MAZETIER
- Auditions de responsables syndicaux
15h00 : Questions au gouvernement
.
16h15 : Séance publique :
- Projet de loi hôpital, patients, santé, territoires.
.
21h30 : séance publique :
- Projet de loi hôpital, patients, santé, territoires.
Commentaires