Mardi 12 mai 2009
..
09h30 : Questions orales sans débat
..
10h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
..
Ordre du jour :
- Questions au gouvernement,
- Travaux parlementaires.
.
- Vote solennel sur le projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet,
- Point sur la proposition de résolution modifiant le Règlement de l’Assemblée nationale : Jean Jacques URVOAS.
.
15h00 : Question au gouvernement
.
16h15 : séance publique
.
- Projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale, favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet : explications de vote et vote par scrutin public,
- Proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l’Assemblée nationale : Jean Jacques URVOAS
..
21h30 : séance publique :
.
- Proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l’Assemblée nationale (suite)
...
Mercredi 13 mai 2009
..
9h15 : Commission de la défense
.
- Audition de Frédéric Péchenard, directeur général de la police nationale, dans le cadre du projet de loi relatif à la Gendarmerie nationale,
- Piraterie maritime : rapport d’information
.
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
...
Ordre du jour :
- Questions au gouvernement,
- Travaux parlementaires.
- Point sur la proposition de résolution modifiant le Règlement de l’Assemblée nationale : Jean Jacques URVOAS,
.
- Point sur le projet de loi relatif à l’organe central des caisses d’épargne et des banques populaires : Dominique BAERT,
.
- Point sur la résolution sur les services sociaux d’intérêt général : Christophe CARESCHE et Régis JUANICO
..
15h00 : Questions au gouvernement
..
16h15 : Séance publique :
.
- CMP développement économique des outre-mer,
- Proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l’Assemblée nationale (suite)
...
21h30 : séance publique :
.
- Proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l’Assemblée nationale (suite)
Commentaires