Mardi 26 mai 2009
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09h30 : Questions orales sans débat
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10h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
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Ordre du jour :
- Questions au gouvernement,
- Travaux parlementaires.
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- Point sur la proposition de loi UMP pour faciliter le maintien et la création d’emplois : Michel LIEBGOTT,
- Point sur la suite de l’examen de la proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l’Assemblée nationale : Jean Jacques URVOAS,
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- Point sur la journée du 28 mai du Groupe GDR : proposition de loi transformation écologique de l’économie (Verts) ; proposition de résolution société privée européenne et les services sociaux d’intérêt général (PCF),
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- Contribution des socialistes au rapport de la mission d’information sur les lycées : Yves DURAND, Martine MARTINEL, Sandrine MAZETIER
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15h00 : Question au gouvernement
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16h15 : séance publique
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- Proposition de loi tendant à modifier le Règlement de l’Assemblée nationale (suite)
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21h30 : séance publique :
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- Proposition de loi tendant à modifier le Règlement de l’Assemblée nationale (suite)
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Mercredi 27 mai 2009
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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
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Ordre du jour :
- Questions au gouvernement,
- Travaux parlementaires.
- Vote solennel sur la proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l’Assemblée nationale
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14 h 00 : Réunion des commissaires SRC à la défense
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- Préparation et examen en commission du projet de loi Gendarmerie
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15h00 : Questions au gouvernement
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16h15 : Séance publique :
- Proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l’Assemblée nationale : explications de vote et vote par scrutin public,
- Proposition de loi pour faciliter le maintien et la création d’emplois (UMP – suite).
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17h00 : Audition Hervé MORIN, Ministre de la défense
21h30 : séance publique :
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- Proposition de loi pour faciliter le maintien et la création d’emplois (UMP – suite).
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