Semaine du 15 au 21 juin 2009 à l’Assemblée Nationale

Mardi 16 juin 2009

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09h30 : Questions orales sans débat

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10h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Question au gouvernement
• Travaux parlementaires.

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-          Intervention du Président de la République devant le Congrès de Versailles le 22 juin,

-          Vote par scrutin public sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009-2014,

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-          Point sur le projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement : Philippe TOURTELIER,

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-          Point sur le projet de loi, adopté par le Sénat, de développement et de modernisation des services touristiques : Pascale GOT, Annick LE LOCH,

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-          Point sur la réforme de la taxe professionnelle : Jean Pierre BALLIGAND,

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-          Point sur la proposition de loi relative aux fichiers de police : Delphine BATHO,

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-          Point sur la mission d’information sur les centres de rétention administrative et les zones d’attente : George PAU LANGEVIN.

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16h15 : séance publique

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-          Projet de loi de programmation militaire pour les années 2009 à 2014 : explications de vote et vote par scrutin public,

-          Projet de loi mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement – 2ème lecture (suite),

-          Projet de loi développement et modernisation des services touristiques.

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21h30 : séance publique :

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-          Projet de loi développement et modernisation des services touristiques.

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Mercredi 17 juin 2009

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Question au gouvernement
• Travaux parlementaires.

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-          Suite de l’ordre du jour de la veille,

-          Point sur la CMP sur le projet de loi portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires : Marisol TOURAINE,

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-          Proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à modifier le mode de scrutin de l’élection de l’Assemblée de Corse et certaines dispositions relatives au fonctionnement de la collectivité territoriale de Corse : Bruno LE ROUX,

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-          Proposition de loi portant création d’une première année commune aux études de santé et facilitant la réorientation des étudiants : Catherine LEMORTON,

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-          Rapport d’étape 1 sur la réforme de l’ordonnance de 1945 : Dominique RAIMBOURG.

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15h00 : Questions au gouvernement

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16h15 : Séance publique :

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-          Projet de loi développement et modernisation des services touristiques.

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21h30 : séance publique :

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-          Projet de loi développement et modernisation des services touristiques.