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09h30 : Questions orales sans débat
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10h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
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Ordre du jour :
- Questions au gouvernement,
- Travaux parlementaires.
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- Votes par scrutin public sur les propositions de loi du groupe GDR,
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- Point sur la semaine de contrôle
- Questions à Christine Boutin : Jean Yves LE BOUILLONEC,
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- Point sur le débat d’initiative parlementaire sur le bilan de l’application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées : Martine CARRILLON-COUVREUR,
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- Proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à garantir la parité de financement entre les écoles élémentaires publiques et privées sous contrat d’association lorsqu’elles accueillent des élèves scolarisés hors de leur commune de résidence : Michèle DELAUNAY..
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14h0 : Réunion des commissaires SRC de la défense
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- Préparation de l’examen, en séance, du projet de loi de programmation militaire
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15h00 : Question au gouvernement
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16h15 : séance publique
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- Propositions de loi GDR : explications de vote et vote par scrutin public
- Questions à Christine Boutin
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21h30 : séance publique :
- Débat d’initiative parlementaire sur le bilan de l’application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
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Mercredi 3 juin 2009
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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
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Ordre du jour :
- Questions au gouvernement,
- Travaux parlementaires.
- Point sur la semaine de contrôle,
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- Point sur le débat d’initiative parlementaire sur la politique énergétique : François BROTTE,
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- Point sur la proposition de loi (UMP) visant à faciliter la saisie et la confiscation en matière pénale : Dominique RAIMBOURG,
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- Point sur la déclaration du Gouvernement, préalable du Conseil européen et débat sur cette déclaration : Elisabeth GUIGOU
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- Point sur le projet de loi relatif à la loi de programmation militaire pour les années 2009-2014 et portant diverses dispositions concernant la défense : Patricia ADAM.
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15h00 : Questions au gouvernement
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16h15 : Séance publique :
- Propositions de loi GDR : explications de vote et vote par scrutin public,
- Questions à Christine Boutin
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16h30 : Réunion de la commission de la défense
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- Projet de loi sur la Gendarmerie nationale
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21h30 : séance publique :
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- Débat d’initiative parlementaire sur le bilan de l’application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
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