Semaine du 8 au 14 juin 2009 à l’Assemblée Nationale

Lundi 8 juin 2009

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15h00 : Réunion de la commission de la défense

(Salle de la commission)

-          Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 : amendements – article 88 –

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16h00 : Séance publique

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-          Projet de loi de programmation militaire pour les années 2009 à 2014

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21h30 : Séance publique

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-          Projet de loi de programmation militaire pour les années 2009 à 2014 (suite)

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Mardi 9 juin 2009

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09h30 : Questions orales sans débat

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Travaux parlementaires.

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-          Déclaration du Gouvernement, préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration : Elisabeth GUIGOU,

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-          Vote solennel sur la proposition de loi « faciliter le maintien et la création d’emplois » (PPL UMP sur les groupements d’employeurs et le délit de marchandage) : Michel LIEBGOTT,

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-          Point sur le projet de loi relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement (2^ème lecture) : Philippe TOURTELIER,

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-          Création d’un groupe de travail sur le 5^ème  risque : Marisol TOURAINE,

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-          Point sur la réforme de la taxe professionnelle : Didier MIGAUD, Jean Pierre BALLIGAND,

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-          Point sur le projet de loi relatif à la loi de programmation militaire pour les années 2009-2014 et portant diverses dispositions concernant la défense : Patricia ADAM.

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15h00 : Déclaration du Gouvernement, préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration

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16h15 : séance publique

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-          Proposition de loi pour faciliter le maintien et la création d’emplois : explications de vote et vote par scrutin public,

-          Projet de loi de programmation militaire pour les années 2009 à 2014 (suite),

-          Projet de loi mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement – 2ème lecture

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21h30 : séance publique :

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-          Projet de loi mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement – 2ème lecture (suite)

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Mercredi 10 juin 2009

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11h00 : Réunion de la commission de la défense

(Salle 4123 – 33 rue St-Dominique)

-          Audition de Jean de Ponton d’Amécourt, ambassadeur de France en Afghanistan,

-          Nomination d’un rapporteur ; nomination d’un rapporteur pour avis

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15h00 : Questions au gouvernement

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16h15 : Séance publique :

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-          CMP Projet de loi relatif à l’organe central des caisses d’épargne et des banques populaires,

-          Projet de loi mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement – 2ème lecture (suite)

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21h30 : séance publique :

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-          Projet de loi mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement – 2ème lecture (suite).