Semaine du 28 septembre 2009 à l’Assemblée Nationale

Mardi 29 septembre 2009

.

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

..

Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.



-          Projet de loi organique et projet de loi ordinaire relatif à l’application du 5^ème alinéa de l’article 13 de la Constitution : Jean Jacques URVOAS,

.

-          Création de la taxe carbone : Didier MIGAUD, Jérôme CAHUZAC, François BROTTE, Jean Paul CHANTEGUET, Jean LAUNAY,

                                  

.-          Projet de loi de finances pour 2010 : Didier MIGAUD, Jérôme CAHUZAC,

.

-          Sujets d’étude du Groupe SRC déposés au Comité d’évaluation et de contrôle : Jean MALLOT,

.

-          Nomination du Bureau de l’Assemblée nationale,

.

-          Point sur le séminaire de Toulouse du 30 septembre et 1er octobre 2009.

..

21h30 : Séance publique

.

-          Projet de loi organique application du 5^ème alinéa Art. 13 de la Constitution

-          Projet de loi application du 5^ème alinéa Art.13 de la Constitution.

Mercredi 30 septembre : journées parlementaires à Toulouse

..

12h00 : 1ere séance plénière

.

-          Accueil par Pierre Cohen, maire de Toulouse

-          Intervention Jean-Michel Baylet, président du PRG,

-          Présentation par les présidents des groupes Assemblée Nationale, Sénat, Parlement Européen

.

14h00 : Travaux en commissions

.

-          Répartition en 6 commissions selon la formule Sénat : lois, finances, affaires économiques/ environnement, affaires sociales, éducation/ culture, affaire étrangères/ défense.

-          Débats sur les grands dossiers de la session parlementaire et les propositions que nous présenterons,

-          Participation de grands témoins de la société civile régionale,

-          Evelyn Gebhardt, député socialiste allemande au Parlement européen, rapporteur de la proposition de directive services, participera mercredi aux travaux des commissions et s’exprimera en plénière le jeudi matin.

17h00 : 2^ème séance plénière

.

-          Intervention de Jean-Marc Ayrault, président du groupe socialiste à l’Assemblée nationale

.

17h15 : Rapport de la commission des affaires économiques et du développement durable

.

-          Débat : Privatisation de la poste,

                  Proposition de loi sur le crédit revolving

                                 Sommet de Copenhague sur le climat

-          Intervention de Jean Pierre BEL, président du groupe socialiste au Sénat

-          Rapport de la commission des lois

-          Débat : Réforme des collectivités locales

                                 Réforme de la procédure pénale après le rapport Léger

                                 Proposition de loi socialiste sur la fin de vie.

.

Grand témoin: Robert Badinter

Conclusion de Catherine Trautmann, présidente de la délégation au groupe socialiste au

Parlement européen

.

20h30 : Textes de Jaurès

.

-          Dans le cadre du 150è anniversaire de sa naissance, lecture de texte de Jean Jaurès par l’acteur Jean-Claude Drouot.

-          Spectacle de l’humoriste Christophe Alévèque sur la vie politique et parlementaire.

• .