Mardi 27 octobre 2009
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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
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Ordre du jour :
- Questions au gouvernement,
- Travaux parlementaires.
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- Point sur la 1ère partie du PLF pour 2010 : Jérôme CAHUZAC, Didier MIGAUD,
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- Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2010 : Marisol TOURAINE, Marie-Françoise CLERGEAU,
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- Mission d’information sur la prise en charge des victimes de l’amiante : Patrick ROY,
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- Missions budgétaires
Anciens combattants : Alain NÉRI,
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Sport, jeunesse et vie associative : Henri NAYROU, Régis JUANICO, Michel MÉNARD,
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15h00 : Questions au gouvernement
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16h15 : Séance publique
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- Projet de loi de finances pour 2010 : explications de vote et vote par scrutin public sur l’ensemble de la 1ère partie,
- Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2010
17h30 : Commission de la défense
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- Représentants d’associations d’anciens combattants
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21h30 : Séance publique
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- Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2010 (suite)
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Mercredi 28 octobre 2009
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10h00 : Commission de la défense
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- examen des crédits de la mission « Défense » :
© Environnement et prospective de la politique de défense
© Équipement des forces
© Préparation et emploi des forces : forces terrestres
© Préparation et emploi des forces : air
© Préparation et emploi des forces : marine
© Soutien et logistique interarmées
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- examen des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation »
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15h00 : questions au gouvernement
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16h15 : Séance publique
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- Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2010 (suite).
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21h30 : Séance publique
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- Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2010 (suite).
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