Mardi 15 décembre 2009
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9h30 : question orale sans débat
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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
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Ordre du jour :
- Questions au gouvernement,
- Travaux parlementaires.
- Projet de loi sur La Poste et les activités postales : François BROTTE,
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- Projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la protection du secret des sources des journalistes : Aurélie FILIPETTI,
- Proposition de loi relative à l’indépendance des rédactions : Patrick BLOCHE, Michel FRANçAIX, Didier MATHUS, Marcel ROGEMONT.
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15h00 : Questions au gouvernement
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16h30 : séance publique
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- Projet de loi sur La Poste et les activités postales.
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21h30 : séance publique
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- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi.
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Mercredi 16 décembre 2009
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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
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Ordre du jour :
- Questions au gouvernement,
- Travaux parlementaires.
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- Débat sur la déclaration du Gouvernement sur la situation en Afghanistan : Jean GLAVANY,
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- Proposition de loi de Jean François CopÉ et Marie Jo Zimmerman, relative à la représentation équilibrée des femmes et des hommes au sein des conseils d’administration et de surveillance, et à l’égalité professionnelle : Pascale CROZON, Catherine COUTELLE,
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- Projet de loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux : Bruno LE ROUX,
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- Proposition de loi d’Etienne Blanc (UMP) sur le contreseing de l’avocat : George PAU-LANGEVIN.
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15h00 : Questions au gouvernement
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- Déclaration du Gouvernement sur la situation en Afghanistan et débat sur cette déclaration,
- Suite de l’ordre du jour de la veille
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21h30 : séance publique
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- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi.
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