Semaine du 30 novembre 2009 à l’Assemblée Nationale

Mardi 1^er décembre 2009

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.

-          Point sur la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur les sondages : Delphine BATHO,

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-          Vote solennel du projet de loi relatif au « Grand Paris » : Annick LEPETIT, Daniel   GOLBERG,

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-          Proposition de loi relative à la simplification et à l’amélioration de la qualité du droit : Jean Michel CLÉMENT,

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-          Proposition de loi relative aux délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre : Marcel ROGEMENT, Michel FRANÇAIX,

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-          Proposition de loi visant à interdire la commercialisation de titres de transport sur les compagnies aériennes figurant sur la liste noire de l’Union européenne : Odile SAUGUES,

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-          Proposition de loi relative à la lutte contre la fracture numérique : Corinne ERHEL,   Patrick BLOCHE.

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15h00 : Questions au gouvernement

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16h15 : séance publique

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-          Explication de vote et vote par scrutin public sur :

                                   Ÿ Projet de loi Grand Paris,

                                   Ÿ PPL délais de paiement des fournisseurs dans le secteur du livre,

                                   Ÿ PPL simplification et amélioration de la qualité du droit

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17h00 : commission de la défense

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-          Audition de Monsieur Lutz Bertling, Président d’Eurocopter,

-          Rapport d’information sur les drones

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21h30 : séance publique

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-          Suite de l’ordre du jour de l’après midi

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Mercredi 2 décembre 2009

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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

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Ordre du jour :

• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.

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-          Débat sur la conférence de Copenhague : Jean Paul CHANTEGUET,

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-          Point sur l’état du débat au Sénat sur la taxe professionnelle   : Jérôme CAHUZAC,   Didier MIGAUD

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-          Point sur la proposition de loi organique relative à la déclaration du patrimoine     du Président de la République, des membres du Parlement : René DOSIERE, Jean Jacques URVOAS,

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-          Point sur la proposition de loi relative à la déclaration de patrimoine des membres du Gouvernement et de titulaires de certains mandats et fonctions : René DOSIERE, Jean Jacques URVOAS,   

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-          Proposition de loi relative à la composition de l’Assemblée des Français de l’étranger

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15h00 : Questions au gouvernement

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-          Déclaration du Gouvernement sur la Conférence de Copenhague et débat sur cette déclaration,

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-          Proposition de loi simplification et amélioration de la qualité du droit (suite)

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21h30 : séance publique

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-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi