Mardi 23 février 2010
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9h30 : séance publique
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- Questions orales sans débat
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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
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Ordre du jour :
- Questions au gouvernement,
- Travaux parlementaires.
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- Vote solennel sur la proposition de résolution relative à la « Clause de l’Européenne la plus favorisée » : Pascale CROZON,
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- Proposition de loi constitutionnelle visant à accorder le droit de vote et d’éligibilité aux élections municipales aux étrangers non ressortissants de l’Union européenne et résidant en France : Sandrine MAZETIER,
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- Conclusions des CMP suivantes :
- Projet de loi de finances rectificative pour 2010 : Jérôme CAHUZAC,
- Projet de loi sur la récidive pénale : Dominique RAIMBOURG,
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- Projet de loi organique, adopté par le Sénat, relatif à l’application de l’article 65 de la Constitution (CSM) et projet de loi organique prorogeant le mandat des membres du CSM : André VALLINI,
- Proposition de résolution sur la reconnaissance de la nationalité de tous les citoyens français sans distinction d’origine et de lieu de naissance. : Jean-Pierre DUFAU.
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15h00 : Questions au gouvernement
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16h15 : Séance publique
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- Proposition de résolution européenne sur le droit des femmes : explications de vote et vote par scrutin public,
- CMP Projet de loi de finances rectificative pour 2010,
- CMP Projet de loi récidive pénale,
- CMP Proposition de loi sur les détecteurs de fumée,
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21h30 : Séance publique
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- Projet de loi organique article 65 de la Constitution,
- Projet de loi organique prorogeant les mandats des membres du Conseil supérieur de la magistrature,
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Mercredi 24 février 2010
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10h00 : Réunion de la commission défense
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- Audition de Monsieur Laurent Collet-Billon, délégué général pour l’armement, sur le programme A400M,
- Présentation du deuxième rapport d’étape de la mission d’information sur la mise en œuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense (MM. Bernard Cazeneuve et François Cornut-Gentille, rapporteurs).
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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
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Ordre du jour :
- Questions au gouvernement,
- Travaux parlementaires.
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- Commission d’enquête sur la pandémie de grippe A H1N1,
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- Débat sur le développement des transports ferroviaires publics (ordre du jour GDR) : Philippe DURON,
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- Proposition de loi relative à la lutte contre les violences faites aux femmes : Danielle BOUSQUET.
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15h00 : questions au gouvernement
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16h15 : Séance publique
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- Proposition de résolution sur la constitution d’une commission d’enquête sur l’épidémie de grippe A,
- Débat sur le développement des transports ferroviaires publics,
- Suite de l’ordre du jour de la veille.
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21h30 : Séance publique
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- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi.
Espérons maintenant que les gens prendront conscience de l’importance d’acquérir un détecteur de fumée. Car cet appareil de détection incendie peut vous sauver la vie !
Pour plus d’informations : www.floupi.fr
Rédigé par : Floupi | 24 février 2010 à 16:31