Mardi 22 juin 2010
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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
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Ordre du jour :
- Questions au gouvernement,
- Travaux parlementaires.
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A Election du Président du Groupe,
A Votes solennels sur :
- Proposition de loi et proposition de résolution visant à étendre la modernisation du dialogue social aux propositions de loi : Jean MALLOT,
- Proposition de loi tendant à suspendre la commercialisation de biberons produits à base de Bisphénol A : Gérard BAPT,
- Proposition de loi visant à supprimer les conditions de nationalité qui restreignent l’accès des travailleurs étrangers à l’exercice de certaines professions libérales ou privées : Daniel GOLBERG,
A Point sur le projet de loi de modernisation agricole : Germinal PEIRO,
A 2ème lecture du projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l’artisanat et aux services : Geneviève FIORASO.
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14h00 Réunion de la commission défense
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A Point sur l’évolution prévisible du budget de la défense,
A Définition de la position des commissaires socialistes à la défense,
A Préparation d’éléments de présentation de cette situation à l’ensemble du Groupe
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15h00 : Questions au gouvernement
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16h00 : Séance publique
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A Explications de vote et vote par scrutin public sur :
- PPL modernisation du dialogue social,
- Proposition de résolution Règlement de l’Assemblée,
- Débat sur le principe de précaution.
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17h00 : Réunion de la commission défense
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A Rapport sur l’élimination des armes à sous munitions,
A Nomination des rapporteurs pour avis sur le PLF 2011,
A Nomination des membres d’une mission d’information.
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21h30 : Séance publique
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A 2ème lecture du projet de loi réseaux consulaires.
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Mercredi 23 juin 2010
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10h00 : Réunion de la commission défense
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A Communication sur la situation en Nouvelle Calédonie
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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
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Ordre du jour :
- Questions au gouvernement,
- Travaux parlementaires.
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A Conclusions des CMP sur :
- Le projet de loi relatif au dialogue social dans la fonction publique : Bernard DEROSIER,
- Le projet de loi organique relatif à l’application de l’article 65 de la Constitution : André VALLINI,
- Proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies : Henri EMMANUELLI
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15h00 : questions au gouvernement
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16h00 : séance publique
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A Explications de vote et vote par scrutin public sur :
- PPL accès des travailleurs étrangers à certaines professions (SRC)
- PPL biberons à base de Bisphénol A (SRC)
A CMP sur le projet de loi organique article 65 de la Constitution,
A CMP projet de loi dialogue social dans la fonction publique,
A Eventuellement : suite 2ème lecture projet de loi, réseaux consulaires,
A Suite PPL absentéisme scolaire,
A Projet de loi modernisation des professions judiciaires et juridiques,
A PPL conditions d’exercice de certaines professions réglementées.
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21h30 : Séance publique
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A Suite de l’ordre du jour de l’après-midi.
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