Mardi 1er juin 2010
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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
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Ordre du jour :
- Questions au gouvernement,
- Travaux parlementaires.
- Proposition de loi modifiant la loi créant le Conseil national des communes « Compagnon de la Libération » : Michel DESTOT, - Vote solennel sur le projet de loi de finances rectificative 2010 : Pierre Alain MUET, - Point sur le projet de loi, adopté par le Sénat, de réforme des collectivités territoriales : Bernard DEROSIER, Elisabeth GUIGOU, Laurent FABIUS.
14h00 : Réunion des commissaires SRC de la défense
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- Audition de Aymeric Elluin d’Amnesty International France, sur le projet de loi sur l’élimination des armes à sous-munitions
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15h00 : Questions au gouvernement
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17h00 : Réunion de la commission de la défense
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- Rapport sur le Conseil national des communes « Compagnon de la Libération »,
- Rapport d’information sur le contrôle de l’exécution des crédits de la défense pour les exercices 2007 à 2009
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21h30 : Séance publique
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- Projet de loi de réforme des collectivités territoriales (suite)
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Mercredi 2 juin 2010
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9h00 : commission de la défense
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- Audition de Louis Gallois, président d’EADS
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
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Ordre du jour :
- Questions au gouvernement,
- Travaux parlementaires.
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- Proposition de loi visant à supprimer les conditions de nationalité qui restreignent l’accès des travailleurs étrangers à l’exercice de certaines professions libérales ou privées (ordre du jour réservé du Groupe du 17 juin) : Daniel GOLBERG.
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15h00 : questions au gouvernement
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16h15 : Séance publique.
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- Suite de l’ordre du jour de la veille,
- Projet de loi de régulation bancaire et financière.
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21h30 : Séance publique
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- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Samedi 5 juin 2010 . - 16ème Parlement des Enfants
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