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9h30 : séance publique
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- Questions orales sans débat
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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
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Ordre du jour :
- Questions au gouvernement,
- Travaux parlementaires.
- Vote solennel sur le projet de loi, adopté par le Sénat, de réforme des collectivités territoriales : Bernard DEROSIER,
- Projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l’électricité : François BROTTE,
- Proposition de loi visant à étendre la modernisation du dialogue social aux PPL et proposition de résolution révisant le Règlement de l’Assemblée nationale : Jean MALLOT,
- Proposition de loi tendant à suspendre la commercialisation de biberons produits à base de Bisphénol A : Gérard BAPT,
- Proposition de loi UMP visant à lutter contre l’absentéisme scolaire : Yves DURAND,
- Projet de loi de modernisation des professions judiciaires et juridiques réglementées : George Pau-LANGEVIN, Jean Michel CLÉMENT, Jacques VALAX.
13h00 : Déjeuner avec François Hollande
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15h00 : Questions au gouvernement
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16h15 : séance publique
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- Projet de loi, adopté par le Sénat, de réforme des collectivités territoriales : explications de vote et vote par scrutin public,
- Projet de loi nouvelle organisation du marché de l’électricité
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17h30 : Réunion de la commission Défense
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- Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de Bruno Racine, membre du Groupe d’experts pour un nouveau concept stratégique de l’OTAN.
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21h30 : Séance publique
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- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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Mercredi 9 juin 2010
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11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
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Ordre du jour :
- Questions au gouvernement,
- Travaux parlementaires.
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- Présentation par la sénatrice Monique CERISIER BEN GUIGA de son rapport sur « Le Moyen Orient à l’heure nucléaire »,
- Présentation par Elisabeth Guigou de son rapport sur la place de la Syrie dans la communauté internationale,
- Présentation par Christian BATAILLE du rapport de la mission d’information sur le Caucase
15h00 : questions au gouvernement
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16h15 : Séance publique.
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- Suite de l’ordre du jour de la veille,
- Projet de loi de régulation bancaire et financière
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21h30 : Séance publique
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- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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