11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
- Questions au gouvernement,
- Travaux parlementaires.
- Vote solennel sur le projet de loi relatif à l’immigration, à l’intégration et à la nationalité : Sandrine MAZETIER,
- Point sur la loi de finances (notamment suppression du bouclier fiscal et ISF) : Jérôme CAHUZAC, Pierre Alain MUET,
- Désignation des candidats pour la mission d’information (Sénat/Assemblée) sur la toxicomanie,
- Point sur les textes inscrits à l’ordre du jour de notre journée réservée du 14 octobre
- Proposition de loi constitutionnelle pour une République décente et proposition de loi organique pour une République décente : Gaëtan GORCE
- Proposition de loi visant à renforcer les exigences de transparence financière de la vie politique : Régis JUANICO
- Proposition de loi organique visant à interdire le cumul du mandat de parlementaire avec l’exercice d’une fonction exécutive locale : Jacques VALAX
15h00 : Questions au gouvernement
16h15 : Séance publique
- Vote solennel du projet de loi Immigration, intégration et nationalité,
- Suite de l’ordre du jour de la veille,
- Projet de loi relatif à la gestion de la dette sociale.
17h00 : Réunion de la commission de la défense
- Audition de l’amiral Pierre-François FORISSIER, chef d’état major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2011
21h30 : Séance publique
Mercredi 13 octobre 2010
10h00 : Réunion de la Commission de la défense
- Audition du général Jean-Paul PALOMÉROS, chef d’état major de l’armée de l’air, sur le projet de loi de finances pour 2011
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
- Questions au gouvernement,
- Travaux parlementaires.
- Suite de l’ordre du jour de la veille,
- 2ème lecture sur le projet de loi modifié par le Sénat, portant réforme de la représentation devant les cours d’appel : Jean-Michel CLÉMENT
11h 30 : Réunion de la commission de la défense
- Audition du général Jacques MIGNAUX, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2011.
15h00 : questions au gouvernement
16h15 : Séance publique
- 2ème lecture du projet de loi de réforme de la représentation devant les cours d’appel,
- Suite de l’ordre du jour de la veille
17h 00 : Réunion de la commission de la défense
- Audition de M. Michel MIRAILLET, directeur de la délégation aux affaires stratégiques, sur le projet de loi de finances pour 2011
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après midi.
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