Semaine du 5 octobre 2010 à l’Assemblée Nationale

Mardi 5 octobre 2010
.
9h30 : Séance publique

- Nomination du bureau de l’Assemblée nationale
.
11h00 : Réunion de la commission de la Défense
.
- Election du bureau de la commission
.
11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
.
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
.
- 2ème lecture projet de loi d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (LOPSI 2) : Delphine BATHO, Manuel VALLS 

                                                                     
- 2ème lecture projet de loi adopté par le Sénat sur la régulation bancaire et financière : Christian ECKERT
.                                                                        
15h00 : Questions au gouvernement
.
16h30 : Réunion de la commission de la Défense
.
- Audition de M. Hervé MORIN, ministre de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2011 (n°2824)

                                                                       .
21h30 : Séance publique
.
- Suite du projet de loi immigration, intégration et nationalité (2400, 2782, 2814)
.
Mercredi 6 octobre 2010
.
9h30 : Réunion de la Commission de la défense
.
- Audition, dans l’amiral Edouard GUILLAUD, chef d’état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2011 (n°2824).

                                                                      
11h00 : Réunion de la commission de la Défense
.
- Audition des représentants des syndicats des personnels civils de la défense, dans le cadre du projet de loi de finances pour 2011 (n°2824)
.
15h00 : questions au gouvernement
.
16h15 : Séance publique
.
- CMP Projet de loi de loi démocratie sociale,
- Suite de l’ordre du jour de la veille.
.
21h30 : Séance publique
.
- Suite de l’ordre du jour de la veille.