Semaine du 30 novembre 2010 à l’Assemblée Nationale

Mardi 30 novembre 2010

11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Propositions de loi du groupe UMP :

-          Visant à lutter contre les marchands de sommeil : Jean-Yves LE BOUILLONNEC

 

-          Visant à généraliser le dépistage précoce des troubles de l’audition : Simon RENUCCI

 

-          Adoptée par le Sénat, relative à la solidarité des communes dans le domaine de l’alimentation en eau et de l’assainissement des particuliers : Jacques VALAX

 

-          Adoptée par le Sénat, relative aux activités immobilières des établissements de l’enseignement supérieur : Pascal DEGUILHEM

 

15h00 : Questions au Gouvernement

16h15 : Séance publique

-          Proposition de loi relative à la lutte contre les « marchands de sommeil »

-          Proposition de loi relative au dépistage précoce des troubles de l’audition

-          Proposition de loi relative à la solidarité des communes dans le domaine de l'alimentation en eau et de l'assainissement des particuliers

-          Proposition de loi relative aux activités immobilières des établissements d'enseignement supérieur, aux structures interuniversitaires de coopération, et aux conditions de recrutement et l'emploi du personnel enseignant et universitaire

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 1^er décembre 2010

10h00 : Réunion de la commission défense

-          Nomination d’un rapporteur pour avis sur le projet de loi de finances rectificative pour 2010

-          Examen pour avis du projet de loi de finances rectificative pour 2010

-          Nomination de membres d’une mission d’information sur le contrôle et l’exécution des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation »

-          Nomination des rapporteurs d’une mission d’information sur le dialogue social dans les armées

-          Nomination du rapporteur d’une mission d’information sur les PME et la défense

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Propositions de loi du groupe GDR

-          Constitutionnelle garantissant la souveraineté du peuple en matière budgétaire

-          En faveur d’une fiscalité juste et efficace : Pierre-Alain MUET

 

-          Relative à l’initiative législative citoyenne par droit de pétition : Jacques VALAX

 

-          Présentation par Catherine LEMORTON de son rapport d’information sur la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale « Médicaments : prescrire moins, consommer mieux »

 

15h00 : questions au gouvernement

16h15 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi