Mardi 9 novembre 2010
9h30 : séance publique
- Projet de loi de finances 2011 seconde partie : Action extérieure de l’Etat
11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
- Questions au gouvernement,
- Travaux parlementaires.
- Projet de loi de finances pour 2011 (seconde partie), Missions budgétaires :
Ecologie, développement et aménagement durables : Jean-Paul CHANTEGUET, Maxime BONO
Economie : Corinne ERHEL
Recherche et enseignement supérieur : Régis JUANICO, Jean-Louis TOURAINE
Administration générale et territoriale de l’Etat : Jérôme LAMBERT
Sécurité civile : Bernard DEROSIER
Sécurité : Delphine BATHO
Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales : Germinal PEIRO
Engagement financier de l’Etat : Dominique BAERT, Pierre-Alain MUET
Gestion des finances publiques : Bernard DEROSIER
Travail et emploi : Jean-Patrick GILLE, Michel LIEBGOTT
- Composition de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Création d’un groupe de travail sur les sondages : Delphine BATHO
- Dépôt d’une résolution tendant à la création d’une commission d’enquête parlementaire sur les éventuelles surveillances confiées à la DCRI visant des journalistes et sur le respect de la protection de leurs sources : Patrick BLOCHE
15h00 : Séance publique
- Questions au Gouvernement
- Projet de loi de finances pour 2011 seconde partie
17h00 : Réunion de la commission Défense
- Lutte contre la piraterie et exercice des pouvoirs de police de l’Etat en mer
21h30 : Séance publique
- Projet de loi de finances pour 2011 seconde partie
Ecologie, développement et aménagement durables
Economie
Recherche et enseignement supérieur
Administration générale et territoriale de l’Etat
Sécurité civile
Mercredi 10 novembre 2010
9h30 séance publique
- Projet de loi de finances 2011 seconde partie
Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
Sécurité
Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales
Engagement financiers de l’Etat
Gestion des finances publiques
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Projet de loi de finances pour 2011 (seconde partie)
Missions budgétaires
Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation : Alain NÉRI
Aide publique au développement : Serge JANQUIN
Enseignement scolaire : Martine FAURE, Colette LANGLADE
Solidarité, insertion et égalité des chances : Christophe SIRURGUE, Monique IBORRA, Martine CARRILLON-COUVREUR
Politique des territoires : Marie-Françoise PEROL-DUMONT
Médias : Martine MARTINEL, Michel FRANÇAIX, Patrick BLOCHE
Direction de l’action du Gouvernement : René DOSIERE
Pouvoirs publics : Jean LAUNAY
Point sur le projet de loi réformant les soins sous contrainte : Serge BLISKO
Projet de proposition de loi visant à concilier la préservation de l’intégralité des œuvres culturelles et artistiques avec les objectifs de la lutte contre le tabagisme : Didier MATHUS
15h00 : séance publique
- Questions au Gouvernement
- Projet de loi de finances pour 2011 seconde partie – éventuellement suite de l’ordre du jour du matin
Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
Sécurité
Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales
Engagement financiers de l’Etat
Gestion des finances publiques
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