11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Vote solennel sur le projet de loi relatif à la garde à vue : Dominique RAIMBOURG,
- 3ème lecture de la PPL sur les moyens du Parlement pour le contrôle de l'action du Gouvernement : Jean MALLOT, René DOSIERE, Jean-Jacques URVOAS,
- Proposition de loi sur les enchères publiques : Jean-Michel CLÉMENT,
- Proposition de loi sur le contrôle des armes à feu
- Séance d'initiative parlementaire réservée au groupe SRC : Bruno LE ROUX,
- PPL visant à mettre fin au traitement discriminatoire des gens du voyage : Pierre-Alain MUET,
- PPL portant dispositions particulières relatives à l'habitat informel et à la lutte contre l'habitat indigne dans les départements et régions d'outre-mer : Serge LECHTIMY,
- PPL visant à concilier la préservation de l'intégrité des œuvres culturelles et artistiques avec les objectifs de la lutte contre le tabagisme : Didier MATHUS,
- Choix des débats à proposer à l'ordre du jour de la semaine de contrôle du 1er, 2 et 3 février
15h00 : Questions au Gouvernement
16h15 : Séance publique
- Projet de loi garde à vue : explications de vote des groupes et vote par scrutin public,
- Trois propositions de loi adoptées par la commission des lois :
- 3ème lecture de la PPL moyens du Parlement, pour le contrôle de l’action du Gouvernement (15’ pour le Groupe SRC),
- PPL Sénat libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques (30’ pour le Groupe SRC),
- PPL contrôle des armes à feu (30’ pour le Groupe SRC)
16h30 : réunion de la commission défense
- Audition de l’Amiral James G. STAVRIDIS, Commandant suprême des forces alliées en Europe (SACEUR)
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 26 janvier 2011
10h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition de Bernard BAJOLET, coordonnateur national du renseignement
11h15 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
Dans le cadre du débat sur le projet de loi relatif à la bioéthique, le groupe auditionnera :
- René FRYDMAN, professeur des universités, gynécologue, chef de service à la maternité, Antoine Béclère de Clamart, membre de la Commission nationale de la naissance,
- Geneviève DELAISI de PARSEVAL, psychanalyste, chercheuse en sciences humaines
15h00 : questions au gouvernement
16h15 : séance publique
- PPL visant à mettre fin au traitement discriminatoire des gens du voyage,
- PPL lutte contre l’habitat indigne dans les départements et les régions d’outre-mer,
- PPL visant à concilier la préservation de l’intégrité des œuvres culturelles et artistiques avec les objectifs de la lutte contre le tabagisme
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de la veille.
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