11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Vote solennel sur la proposition de loi simplification et amélioration de la qualité du droit : Jean-Michel CLÉMENT,
- Conclusions de la CMP relative au projet de loi orientation et programmation pour la performance de la sécurité intérieure (LOPPSI 2) : Delphine BATHO,
- Projet de loi relative à la Bioéthique : Alain CLAES.
15h00 : Questions au Gouvernement
16h15 : Séance publique
- CMP projet de loi d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (LOPPSI 2),
- Projet de loi bioéthique
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 9 février 2011
10h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition de Jack LANG, conseiller spécial du secrétaire général des Nations unies pour les questions juridiques liées à la piraterie au large des côtes somaliennes, sur ses propositions relatives au traitement judiciaire des pirates,
- Exposé de Philippe VITEL, membre de la délégation française à l’Assemblée parlementaire de l’OTAN
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Auditions :
11h00 : audition de Mahmoud BEN ROMDHANE, secrétaire général adjoint du parti Ettajdid, parti issu du PC Tunisien (ayant opéré un réajustement idéologique à l’italienne en 1993. Ettajdid participe actuellement au gouvernement d’union nationale). Sa femme Habiba Zahi Ben Romdhane est entrée au gouvernement comme ministre de la santé le 27 janvier 2011 en remplacement de Mustapha Ben Jaafar, secrétaire général du Forum démocratique, démissionnaire.
11h30 : audition de Jean JOUZEL, climatologue, membre du Groupe intergouvernemental d’experts sur le climat (GIEC)
15h00 : questions au gouvernement
16h15 : séance publique
- 2ème lecture de la proposition de loi simplification et amélioration de la qualité du droit : explications de vote et vote par scrutin public,
- Suite de l’ordre du jour de la veille
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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