Le Député en action à l'Assemblée Nationale

Mardi 15 mars 2011

11h30 : réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Vote solennel sur la 2ème lecture du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité : Sandrine MAZETIER,

 

-          Conclusions de la CMP sur le projet de loi organique et ordinaire relatifs au Défenseur des droits: Jean-Jacques URVOAS,

                                   

-          2ème lecture sur le projet de loi de modernisation des professions judiciaires ou juridiques et de certaines professions réglementées : George PAU-LANGEVIN, Jean-Michel CLÉMENT, Jacques VALAX,

                           

-          Proposition de loi relative à l'organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016 (UMP) : Hervé FÉRON,

                                   

-          Choix des textes à inscrire à l'ordre du jour de notre journée réservée du 12 mai 2011

15h00 : questions au Gouvernement

16h15 : séance publique

-          Explications de vote des groupes et vote par scrutin public : 2ème lecture du projet de loi Immigration, intégration et nationalité,

-          CMP projet de loi organique Défenseur des droits (éventuellement),

-          CMP projet de loi Défenseur des droits (éventuellement),

-          2ème lecture projet de loi modernisation des professions judiciaires ou juridiques et de certaines professions réglementées,

-          Projet de loi Protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 16 mars 2011

10h00 : réunion de la commission de Défense Nationale

-          Examen du rapport d’information sur la fin de vie des équipements,

-          Présentation du rapport de Patrick BEAUDOUIN au Président de la République « Parcours de la citoyenneté, du civisme et de l’esprit de défense : Vivre la France dans la République »,

-          Nomination d’un rapporteur sur la PPL tendant à faciliter l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure (sous réserve de sa transmission par le Sénat)

11h00 : réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration: Pierre Moscovici

15h00 : séance publique

-          Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration

16h15 : séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi