Semaine du 7 mars 2011 à l’Assemblée Nationale

Mardi 1^er mars 2011

11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Votes solennels sur le projet de loi organique et ordinaire relatifs au Défenseur des droits : Jean-Jacques URVOAS,

                            

-          Conclusions de la CMP relative au projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communication électroniques: Christophe CARESCHE,

                             
-          2^ème lecture du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité : Sandrine MAZETIER,

                             

-          Projet de loi relatif à l'élection des représentants au Parlement européen : Christophe CARESCHE,

                            

-          Proposition de loi visant à renforcer durablement la compétitivité de l'agriculture française (Nouveau centre) : Germinal PEIRO,

                             

-          Point sur la mission d'information sur le bilan et l'adaptation de la législation relative à l'accueil et l'habitat des gens du voyage: Dominique RAIMBOURG

                              

15h00 : Questions au Gouvernement

16h15 : Séance publique

-          Explications de vote et votes par scrutin public sur :

-          2ème lecture du projet de loi organique Défenseur des droits,

-          2ème lecture du projet de loi Défenseur des droits,

-          CMP projet de loi adaptation au droit européen en matière de santé, de travail et de communications électroniques,

-          2^ème lecture projet de loi immigration, intégration et nationalité

17h00 : réunion de la commission défense

-          Examen du rapport d’information sur la fin de vie des équipements (M. Michel Grall, rapporteur).

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Mercredi 2 mars 2011

10h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale

-          Audition de Christian MONS, président du Groupement des industries françaises de défense terrestre (GICAT).

                                   

-          Nomination d’un rapporteur pour avis sur le projet de loi autorisant la ratification du traité entre la France et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du nord relatif à des installations radiographiques et hydrodynamiques communes (sous réserve de sa transmission par le Sénat).

-          Nomination de rapporteurs pour avis sur quatre projets de loi, adoptés par le Sénat, autorisant un accord instituant un partenariat de défense entre la France et le Cameroun, la France et le Gabon, la France et le Togo, et la France et la République centrafricaine

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

•    Questions au gouvernement,

•    Travaux parlementaires.

-          Suite éventuelle de l'ordre du jour de la veille,

-          Projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge: Serge BLISKO

                                 

15h00 : questions au gouvernement

16h15 : séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après-midi