9h30 : Questions orales
11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Votes solennels sur:
- La proposition de loi relative à la neutralité d'internet: Christian PAUL
- La proposition de loi tendant à rendre obligatoire l'étiquetage nutritionnel : Jean-Louis TOURAINE
- Débat sur le rapport annuel de la Cour des comptes: Pierre-Alain MUET, Jérôme CAHUZAC,
- Règle d'équilibre des finances publiques dans la Constitution: Jérôme CAHUZAC,
- Projet de loi organique et ordinaire relatifs au Défenseur des droits: Jean-Jacques URVOAS,
- Débat sur les rapports entre la France et le continent africain: Jean-Paul BACQUET,
- Débat sur les conclusions de la mission d'information relative à la tempête Xynthia : Maxime BONO,
- Débat sur l'actualité de « l'espace Schengen » : Jérôme LAMBERT,
- Projet de proposition de loi visant à lutter contre le décrochage scolaire: Yves DURAND,
- Débat sur le rapport d'information relatif à la prescription, la consommation et la fiscalité des médicaments: Catherine LEMORTON,
- Débat sur le fonctionnement de l'hôpital: Jean MALLOT
15h00 : Questions au Gouvernement
16h15 : Séance publique
- Explications de vote et votes par scrutin public sur :
- Proposition de loi neutralité de l’Internet
- Proposition de loi tendant à rendre obligatoire l’étiquetage nutritionnel
17h30 : séance publique
- Débat sur le rapport annuel de la Cour des comptes
21h30 : Séance publique
- Suite 2ème lecture du projet de loi organique Défenseur des droits
- Suite 2ème lecture du projet de loi Défenseur des droits
Mercredi 2 mars 2011
10h00 : Réunion de la commission de Défense Nationale
- Audition de M. Jean-Marie POIMBOEUF, président du Groupement des industries de construction et activités navales (GICAN),
- Nomination d’un rapporteur sur le projet de loi relatif au contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre et de matériels assimilés, à la simplification des transferts des produits liés à la défense dans l’Union européenne et aux marchés de défense et de sécurité (sous réserve de sa transmission par le Sénat)
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
A 11h30, le groupe recevra Nabil SHAATH, ancien ministre palestinien des Affaires étrangères et membre du Comité central du Fatah, en charge des relations internationales et proche conseiller de Mahmoud ABBAS.
15h00 : questions au gouvernement
16h15 : séance publique
- Débat sur les rapports entre la France et le continent africain
- Débat sur les conclusions de la mission d’information relative à la tempête Xynthia
21h30 : Séance publique
- Débat sur l’actualité de « l’espace Schengen »
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