Mardi 22 mars 2011
11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires,
- Compte rendu de la réunion des présidents de groupe parlementaire à Matignon sur la situation en Libye,
- Vote solennel sur le projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge : Serge BLISKO,
- Proposition de résolution (UMP) relative à l'égalité entre les femmes et les hommes en 2011 : Pascale CROZON
- Proposition de loi (UMP) relative à l'organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016 : Hervé FÉRON,
- Proposition de loi adoptée par le Sénat visant à actualiser l'ordonnance n02005-10 portant statut général des fonctionnaires de Polynésie française: René DOSIERE,
- Proposition de loi organique adoptée par le Sénat tendant à l'approbation d'accords entre l'Etat de Saint-Martin, Saint Barthélémy et Polynésie française : René DOSIERE,
- Débat sur l'actualité de « l'espace Schengen » : Jérôme LAMBERT,
- Point sur notre journée réservée du 24 mars :
- Proposition de loi pour l'instauration d'un bouclier rural au service des territoires d'avenir : Germinal PEIRO,
- Proposition de résolution sur le climat tendant à mettre en œuvre les engagements du Grenelle et à réduire les émissions de gaz à effet de serre : Jean-Paul CHANTEGUET,
- Débat sur la question climatique: Jean-Paul CHANTEGUET
- Choix des textes et/ou débats à inscrire à l'ordre du jour de notre journée réservée du 12 mai 2011,
- Projet de loi organique relatif à l'élection des députés et des sénateurs: Bernard ROMAN,
- Proposition de résolution relative à la tenue des sessions plénières du Parlement européen à Strasbourg: Christophe CARESCHE, Armand JUNG
15h00 : Questions au Gouvernement
16h15 : Séance publique
- Explications de vote des groupes et vote par scrutin public : projet de loi Protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques,
- Proposition de résolution égalité entre les femmes et les hommes en 2011,
- PPL organisation du championnat d’Europe de football en 2016
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
Mercredi 23 mars 2011
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires,
- Suite de l'ordre du jour de la veille
11h30 : le groupe auditionnera le général de division (28) Vincent DESPORTES sur la politique stratégique de la France :
- Libye,
- OTAN,
- Afghanistan,
- Europe de la défense
- industrie de la défense
15h00 : questions au gouvernement
16h15 : séance publique
- Eventuellement suite de la PPL organisation du championnat d’Europe de football en 2016,
- PPL Sénat actualisation de l’ordonnance n° 2005-10 portant statut général des fonctionnaires de Polynésie française,
- Proposition de loi organique Sénat accords entre l’Etat et Saint-Martin, Saint-Barthélemy et Polynésie française
21h30 : Séance publique
- Débat sur l’actualité de « l’espace Schengen »,
- Eventuellement, suite de l’ordre du jour de l’après-midi
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