Mardi 29 mars 2011
9h30 : séance publique
- Questions orales sans débat
11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Votes solennels sur :
- Proposition de loi pour l’instauration d’un bouclier rural au service des territoires d’avenir : Germinal PEIRO
- Proposition de résolution sur le climat tendant à mettre en œuvre les engagements du Grenelle et à réduire les émissions de gaz à effet de serre : Jean Paul CHANTEGUET
- Débat sur les conséquences environnementales de l’exploitation des huiles et gaz de schiste en France : Jean Paul CHANTEGUET
- 2ème lecture du projet de loi organique relatif à l’élection des députés et de la proposition de loi portant simplification de dispositions du code électoral et relative à la transparence financière de la vie politique : Bernard ROMAN,
- 2ème lecture du projet de loi relatif à l’élection de députés par les Français établis hors de France : Jean Jacques URVOAS,
- Débat sur la mise en œuvre de la loi du 24 novembre 2009 relative à l’orientation et la formation professionnelle tout au long de la vie : Jean Patrick GILLE,
- Débat du mercredi 30 mars sur « Europe et Méditerranée » : Michel VAUZELLE,
- Débat du jeudi 31 mars sur l’application de la loi du 21 juillet 2009 « Hôpital, patients, santé et territoires » : Christian PAUL,
- Projet d’une proposition de loi visant à étendre le bénéfice de la campagne double à tous les anciens combattants fonctionnaires engagés en Algérie, au Maroc et en Tunisie : Alain NERI.
15h00 : Questions au Gouvernement
16h15 : Séance publique
- Explications de vote et votes par scrutin public sur :
- PPL instauration d’un bouclier rural,
- Proposition de résolution sur le climat,
- Débat sur les conséquences environnementales de l’exploitation des huiles de gaz de schiste en France
21h30 : Séance publique
- 2ème lecture du projet de loi organique élection des députés,
- 2ème lecture du projet de loi élection de députés par les Français établis hors de France,
- 2ème lecture de la PPL transparence financière de la vie politique
Mercredi 30 mars 2011
10h00 : Réunion de la commission défense
- Audition des aumôniers en chef des armées (cultes israélite, catholique, protestant et musulman),
- Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre la France et le Cameroun instituant un partenariat de défense,
- Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification du traité instituant un partenariat de défense entre la France et le Gabon,
- Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre la France et le Togo instituant un partenariat de défense,
- Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre la France et la République centrafricaine instituant un partenariat de défense.
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Suite de l'ordre du jour de la veille
11h30 : audition de Shahinaz Abdel Salam et Zineb El Rezhoui, blogueuses égyptienne et marocaine actrices reconnues du « printemps arabe » dans leurs pays respectifs. L’audition sera introduite par François Loncle, de retour de Tunisie dans le cadre d’une mission d’information parlementaire.
15h00 : questions au gouvernement
16h15 : séance publique
- Débat sur la mise en œuvre de la loi du 24 novembre 2009 relative à l’orientation et la formation professionnelle tout au long de la vie,
- Débat sur « Europe et Méditerranée »
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de la veille
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