Semaine du 23 mai 2011 à l’Assemblée Nationale

Mardi 24 mai 2011

9h30 : séance publique

-          Questions orales sans débat

11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires

-          Point sur l'organisation des primaires du Parti socialiste (listing électeurs) : François LAMY

          

-          Conclusion des travaux de la mission d'information sur les risques psychosociaux au travail : Marisol TOURAINE,

           

-          Vote solennel sur la proposition de loi adoptée par le Sénat modifiant la loi n°2009-879 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires : Christian PAUL,

           

-          2^ème lecture du projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soin psychiatriques : Serge BLISKO,

       

-          2^ème lecture du projet de loi relatif à la Bioéthique : Alain CLAEYS,

             

-          Projet de loi relatif au maintien en fonctions au-delà de la limite d'âge de fonctionnaires : Bernard DEROSIER,

            

-          Proposition de loi relative à l'engagement des sapeurs-pompiers volontaires et son cadre juridique : Bernard DEROSIER,

           

-          Proposition de loi relative au remboursement des services départementaux d'incendie et de secours par l'incendiaire,

-          2^ème lecture de la proposition de loi adoptée par le Sénat de libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques : Jean-Michel CLÉMENT

           

15h00 : Questions au Gouvernement

16h15 : Séance publique

-          Eloge funèbre de Patrick Roy,

-          Explication de vote et vote par scrutin public de la PPL Sénat modifiant la loi n° 2009-879 portant réforme de l’hôpital,

-          Suite de la 2^ème lecture du projet de loi protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques,

-          2^ème lecture du projet de loi bioéthique

17h00 : Réunion de la commission de la Défense

-          Audition de Luc Vigneron, PDG de Thales

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après midi

Mercredi 25 mai 2011

11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen

Ordre du jour :

• Questions au gouvernement
• Travaux parlementaires

-          Suite éventuelle de l'ordre du jour de la veille

A 11h30 le groupe auditionnera Thierry Salomon, président de l'association Negawatt qui interviendra sur la transition énergétique de la France.

15h00 : questions au gouvernement

16h15 : séance publique

-          suite de l’ordre du jour de la veille

21h30 : Séance publique

-          Suite de l’ordre du jour de l’après midi