Mardi 3 mai 2011
9h30 : séance publique
- Questions orales sans débat
11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
- Proposition de loi adoptée par le Sénat, modifiant la loi n° 2009-879 portant réforme de l'hôpital : Christian PAUL
- Proposition de loi visant à renforcer durablement la compétitivité de l'agriculture française : Jean GAUBERT
- Proposition de loi visant à interdire l'utilisation des phtalates, parabènes et alkylphénols : Gérard BAPT
• Projet de loi constitutionnelle relatif à l'équilibre des finances publiques : Pierre-Alain MUET, Jérôme CAHUZAC
• Projet de loi fixant le nombre des conseillers territoriaux de chaque département et de chaque région : Bernard DEROSIER
• Examen des propositions de résolutions suivantes : Tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux emprunts dits « toxiques» contractés auprès des établissements bancaires par les collectivités territoriales : Claude BARTOLONE
En vue de la création d'une commission d'enquête sur les pratiques intégristes, fondamentalistes et sectaires portant atteinte aux lois : Jean GLAVANY, Michèle DELAUNAY, Christian BATAILLE
15h00 : Questions au Gouvernement
16h15 : Séance publique
- Explications de vote et vote par scrutin public sur :
- PPL Sénat modifiant la loi n° 2009-879 portant réforme de l’hôpital,
- PPL renforcement de la compétitivité de l’agriculture française,
- PPL interdiction des phtalates, parabènes et alkylphénols
- Projet de loi constitutionnelle sur l’équilibre des finances publiques
17h00 : Réunion de la commission de la Défense
- Audition de Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après midi
Mercredi 4 mai 2011
10h00 : Réunion de la commission Nationale de la Défense au Ministère
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
• Questions au gouvernement,
• Travaux parlementaires.
A 11h30 le groupe auditionnera André-Claude Lacoste, président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN) sur l'audit des centrales nucléaires et la politique énergétique française.
15h00 : questions au gouvernement
16h15 : séance publique
- Suite de l’ordre du jour de la veille,
- Projet de loi nombre des conseillers territoriaux
17h00 : Réunion de la commission Nationale de la Défense
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après midi
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