9h30 : séance publique
- Questions orales sans débat
11h30 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
- Questions au gouvernement
- Travaux parlementaires
- Votes solennels sur la 2ème lecture:
- du projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soin psychiatriques : Serge BLISKO
- du projet de loi relatif à la Bioéthique : Alain CLAEYS
- Proposition de résolution (UMP) sur l'attachement à la laïcité et à la liberté religieuse : Jean GLAVANY,
- Projet de loi de Finances rectificative pour 2011 (PLFR) : Pierre-Alain Muet, Jérôme CAHUZAC,
- Proposition de loi adoptée par le Sénat visant à faciliter la mise en chantier des projets des collectivités locales d'Ile de France : Annick LEPETIT
15h00 : Questions au Gouvernement
16h15 : Séance publique
- Explication de vote des groupes et votes par scrutin public de :
- 2ème lecture du projet de loi protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques,
- 2ème lecture du projet de loi bioéthique,
- Proposition de résolution sur l’attachement à la laïcité et à la liberté religieuse,
- Suite de l’ordre du jour de la veille
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après midi
Mercredi 1er juin 2011
10h00 : Réunion de la commission défense
- Audition de Patrick Pailloux, directeur général de l’Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information (ANSSI).
11h00 : Réunion du groupe Socialiste, Radical et Citoyen
Ordre du jour :
- Questions au gouvernement
- Travaux parlementaires
- Composition de la mission d'information parlementaire relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière,
- Proposition de loi tendant à aligner le taux maximal de sucre dans la composition des produits manufacturés et vendus dans les régions d'Outre-mer sur celui des produits vendus dans l'hexagone : Victorin LUREL
15h00 : questions au gouvernement
16h15 : séance publique
- Suite de l’ordre du jour de la veille
21h30 : Séance publique
- Suite de l’ordre du jour de l’après midi
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